Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERISETTES DU MORVAN
BUTEAU Claude

Numéro de dépôt :
1171816
Date de dépôt :
15/10/1980
Lieu de dépôt :
NEVERS

Présentation de la marque CERISETTES DU MORVAN

Déposée le 15 octobre 1980 par BUTEAU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CERISETTES DU MORVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUTEAU Claude domicilié(e) 4 rue du Général de Gaulle, 58200 COSNE-SUR-LOIRE. - France.

La marque CERISETTES DU MORVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171816.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CERISETTES DU MORVAN est expirée depuis le 15 octobre 1990.

BUTEAU Claude a également déposé les autres marques suivantes : CERISETTES DU MORVAN , LES MERLETTES DE COSNE , CERISETTES DU MORVAN


BUTEAU Claude - 4 rue du Général de Gaulle, 58200 COSNE-SUR-LOIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43

Confiserie.